Même si de nombreux pêcheurs ne le jugent pas utile, il est parfois
prudent de souscrire une police d’assurance (responsabilité civile
plaisance) qui couvrira tous types d’accident lors d’une partie
de pêche en bateau, surtout si votre police responsabilité civile
habituelle ne prévoit pas ces cas de figure. L’attestation d’assurance
« bateau » est à avoir avec soi lors de la navigation. Sur
certains de plan d’eau, il est d’ailleurs obligatoire de la produire
pour obtenir le droit de naviguer et donc de pêcher en barque.
De même, assurer son embarcation et sa remorque en formule « tous risques » peut atténuer le montant du réinvestissement en cas de vol ou d’accident sur la route.
A titre indicatif, le coût moyen de ce type d’assurance, pour une barque de moins de 5m et motorisée avec un 6Cv est de l’ordre de 100 € par an.
Ah, voilà une bonne question
: dois-je faire immatriculer mon navire ?
· En eaux privées, c’est selon le règlement édicté
par le propriétaire.
· Sur les eaux publiques gérées par VNF - Voies Navigables
de France – le péage (correspondant à l’immatriculation
et à l’apposition du numéro lié) est à acquitter
par tout propriétaire de bateau de plaisance : Loi du 29/10/90 art. 124
et décret du 20/08/91 art. 2,3 et 5. Mais sont exonérées
les menues embarcations de 5 mètres et moins de longueur et dotées
d'un moteur de moins de 9.9CV réels soit 7.29Kw. Et nous sommes donc
souvent exonérés de cette taxe. Allez faire un tour sur le site
de VNF http:// vnf.fr/vnf/home.vnf?action=vnf www.
· Sur les eaux publiques non gérées par VNF, il convient
de se renseigner localement, mais généralement les menues embarcations
sont exonérées.
Mais attention, cela est indépendant des timbres « pêche bateau » délivrés par les AAPPMA ou Fédérations dont l’achat et l’apposition sur la carte de pêche sont indispensables pour exercer notre loisir autrement que du bord.
Et les floatubes me direz-vous ? Et bien la loi ne les connaît pas vraiment, mais en pratique ils sont assimilés à une embarcation, et oui… et j’en connais qui en ont fait l’expérience…
Concernant le matériel de sécurité obligatoire, tout dépend,
là encore de la taille et du type de votre embarcation, plus ou moins
de 5 m, gonflable ou non, etc … Voici donc, pour ne pas être fastidieux,
des extraits du Journal Officiel, Arrêté du 1er février
2000 relatif à l'équipement de sécurité des bateaux
et engins de plaisance ou de service circulant ou stationnant sur les voies
de navigation intérieure.
Art 1er - Le présent arrêté est applicable aux bateaux et engins de plaisance d'une longueur supérieure ou égale à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 24 mètres, autres que les bateaux affectés au transport de passagers ou de marchandises, circulant ou stationnant sur les voies de navigation intérieure.
Sont exclus du champ d'application du présent
arrêté:
- les engins de plage; - les embarcations légères de plaisance;
- les scooters ou motos des mers d'une longueur supérieure ou égale
a 2,50 mètres, sur lesquels le pilote se tient à califourchon
ou en équilibre et équipés d'un coupe-circuit en cas de
chute;
- les planches à moteurs et engins de vagues d'une longueur supérieure
ou égale à 2,50 mètnes équipés d'un coupe-circuit;
- tout engin de vitesse ou de sport à carénage total ou partiel
navigant dans le cadre d'un entraînement ou d'une compétition organisée
par une fédération sportive, d'une longueur superieure ou égale
à 2,50 mètres
Sont considérés comme "embarcations
légères de plaisance" aux fins du présent arrêté:
- les voiliers dits de sports légers, les embarcations à voile
sans lest fixe et dépourvues d'une cabine, d'une masse totale inférieure
ou égale à 300 kilogrammes;
- les voiliers dits de sport à quille, les voiliers ouverts sans cabine,
munis d'un lest et destinés à la compétition;
- les embarcations mues exclusivement par la force humaine;
- les embarcations utilisées pour la pratique du ski nautique navigant
dans le cadre d'un entraînement ou d'une compétition organisée
par une fédération sportive, d'une longueur inférieure
à 6,50 mètres évoluant dans une zone réservée
à cette activité
Art 2. - I. - Les bateaux … / … devront
être munis de l'équipement de sécurité suivant:
- des apparaux de mouillage conformes aux caractéristiques minimales
figurant en annexe 1;
- deux avirons ou une godille avec dispositif de nage ou une pagaie, pour les
bateaux d'une longueur inférieure ou égale à 8 mètres;
- une gaffe;
- une écope reliée par un bout au bateau, sauf si le cockpit est
autovideur, pour les bateaux d'une longueur inférieure ou égale
à 5 mètres;
- un seau rigide de 7 litres muni d'un bout pour les bateaux d'une longueur
supérieure à 5 métres;
- un chaumard à l'avant et un dispositif permettant le remorquage à
1'arrière ;
- pour les embarcations pneumatiques, un gonfleur,
- pour les moteurs à essence, un dispositif de sécurité
coupant automatiquement l'allumage ou, à défaut, les gaz, en cas
d'éjection ou de malaise du pilote, lorsque la puissance réelle
maximum du ou des moteurs est supérieure ou égale à 4,5
kW;
- deux amarres, chacune d'une longueur supérieure ou égale à
la longueur du bateau avec une longueur minimale de 5 mètres;
- une boite de secours telle que définie à l'annexe 2;
- une bouée couronne approuvée ou marquée CE
Vous pouvez également trouver l’intégralité
du texte législatif sur le site de Michel Tarragnat
en tapant http://www.carnassiers.com/sommaire/infos/infos/navigation.html
Voici la petite trousse de secours que j’ai à mon bord, et c’est
moins encombrant qu’une bouée couronne… :
· Des comprimés anti-diarrhéiques
· Des comprimés contre les maux de tête
· De la crème de protection solaire
· Des compresses
· Une pochette de sutures adhésives
· Une bande velpo
· Un désinfectant
· Du papier toilettes
· Une couverture de survie
· Une paire de ciseaux
· Une pince à épiller
· Des gants de chirurgien
Hormis l’équipement imposé par la Loi, il appartient à chacun, en fonction des eaux fréquentées, des conditions rencontrées le plus fréquemment, de s’équiper en conséquence.
Mais il ne faut jamais oublier qu’en bateau, on ne porte rien, et qu’il vaut mieux ne pas se servir de quelque chose, que de regretter amèrement de ne pas l’avoir …