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nouveau du val d'oise
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Auteur Message
skut



Inscrit le: 26 Avr 2008
Messages: 5
Localisation: EST VAL D OISE
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MessagePosté le: Mar Avr 29, 2008 4:04 pm    Sujet du message: Répondre en citant

normalement on entend par domaine public toute les eau n'ont géré par une aappma
tout les parcours se situant sur des lots confiées au aappma ne sont pas du domaine public donc pas de réciprocité

bon c'est pas tout sa mais il n'y a personnes qui pêche dans mon coin parce que a part les étangs des carnelles et l'oise (et là faut connaitre) je n'est pas grand chose dans le coin

au carnelles j'ai fait 3 petits brochets cette après midi (38cm, 45cm et 50cm)
tousses remit a l'eau bien sur, mais j'aimerai vraiment en faire des un peu plus gros et la je galère car pas beaucoup d'endroit pour pêché

une autre question est ce quelqu'un connait les étangs de la chapelle en serval dans le sud de l'oise c'est privée mais bon c'est vraiment pas loin de chez moi alors ....
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RCA



Inscrit le: 30 Jan 2005
Messages: 10507

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MessagePosté le: Mar Avr 29, 2008 4:51 pm    Sujet du message: Répondre en citant

skut a écrit:
normalement on entend par domaine public toute les eau n'ont géré par une aappma
tout les parcours se situant sur des lots confiées au aappma ne sont pas du domaine public donc pas de réciprocité


Houlà, non pas du tout. Une AAPPMA peut gérer des lots sur le domaine public et/ou sur le domaine privé.

Je ne veux pas prolonger le hors sujet, mais pour en savoir plus : http://www.carnavenir.com/articles/reglementation2.htm
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lucioperca



Inscrit le: 18 Déc 2004
Messages: 1926

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MessagePosté le: Mar Avr 29, 2008 5:24 pm    Sujet du message: Répondre en citant

RCA a écrit:
l'eau elle même n'appartient à personne il me semble



ah oui??? essaie de prendre un pack de vittel dans un super marché er de passer à la caisse sans payer. Tu vas voir si elle n'est pas à quelqun!!!! moon Wink
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Romain_07



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MessagePosté le: Mar Avr 29, 2008 6:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Le fond appartient au proprio des berges, l'eau à tout le monde (c'est un bien commun), le poisson à personne (res nulius), enfin jusqu'à ce qu'il soit pêché Wink

Seules l'eau des sources est privée, mais seulement celles qui ne donnent pas de cours d'eau par la suite, c'est là que ça me chiffonne l'esprit, une source donne forcément un cours d'eau si on la laisse tranquille...

Et quand je vois sur les cartes ign le nombre de sources captées en tête de bassin, je comprend mieux pourquoi on manque d'eau l'été Crying or Very sad

Petit edit : Le droit de pêche va avec la propriété du fond sauf pour le domaine public. Donc sur une eau libre privée où on a le droit de passer en bateau sans moteur, on n'a pas forcément le droit de pêcher, ça dépend des conventions avec les aappma...
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skut



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Localisation: EST VAL D OISE
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MessagePosté le: Mar Avr 29, 2008 7:06 pm    Sujet du message: Répondre en citant

bon est sinon il ya personne du val d'oise?
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