| Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant |
| Auteur |
Message |
Fab31
Inscrit le: 22 Jan 2009
Messages: 245
Localisation: toulouse
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
 Posté le: Mer Oct 21, 2009 8:19 am Sujet du message: |
 |
|
Pourquoi "point barre"??? 
J'aurai tendance à penser comme toi mais je n'ai pas les sources réglementaires pour appuyer mon approche.
Vu comme tu es catégorique, tu dois avoir ça quelque part, ce qui lèverait les doutes qu'on a et appuierait ce que tu avances de façon certaine... 
_________________
débutant mais chaud bouillant!!! |
|
| Revenir en haut |
|
 |
Sylvain RochetO
Inscrit le: 01 Oct 2009
Messages: 77
Localisation: Vendée / Loire Atlantique
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
| Posté le: Mer Oct 21, 2009 10:11 am Sujet du message: |
|
|
| secrétaire a écrit: | Je n'ai pas voulu créer un nouveau sujet pour le cas où ma question ait déjà, peut-être été posée.
Dans quels catégories sont classés les float-tub ? Un guide de pêche vient de m'informer que le float-tub était classé comme une bouée de plage. Donc pouvant être utilisé dans n'importe quel plan d'eau où la baignade est autorisée, et non pas comme un engin de navigation. Qu'en est-il exactement ? quelqu'un pourait me confirmer ? |
En fait, il faut distinguzer les reglezmentations 'mer' et 'eaux douces'
En mer, c'est simple. Le float tube rentre directement dans la définition de la catégorie dite "engin de plage"
1.1 Embarcation dont la longueur de coque est inférieure à 2,50 m.
1.2 Embarcations mues exclusivement par l’énergie humaine soit de longueur inférieure à 4
mètres, soit de largeur inférieure à 0,45 mètre, soit de ration L/l supérieur à 10 avec
largeur inférieure à 1m, soit gonflables.
La pêche est interdite sur les engins de plage.
En eau douce, plus délicat. On distingue deux catégories :
-baignade
-embarcation
Pour l'instant, le float tube n'a été intégré dans aucune catégorie  |
|
| Revenir en haut |
|
|
Lémerillon
Inscrit le: 18 Déc 2004
Messages: 608
Localisation: Chambray-les-Tours indre-et-loire
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
| Posté le: Mer Oct 21, 2009 10:25 am Sujet du message: |
|
|
| Fab31 a écrit: | Pourquoi "point barre"???
J'aurai tendance à penser comme toi mais je n'ai pas les sources réglementaires pour appuyer mon approche.
Vu comme tu es catégorique, tu dois avoir ça quelque part, ce qui lèverait les doutes qu'on a et appuierait ce que tu avances de façon certaine... |
J'aime assez cette proposition.
_________________
Luc Petit.
Le partage est une valeur précieuse qui donne tout son sens à notre passion.
http://www.lemerillon.com |
|
| Revenir en haut |
|
|
Romain_07
Inscrit le: 04 Mar 2009
Messages: 1581
Localisation: Ardèche Sud
Groupes d'utilisateurs:
|
| Posté le: Jeu Oct 22, 2009 6:10 am Sujet du message: |
|
|
Houla, la pêche en float ou en kayak en mer est donc interdite en France ?
Pour l'eau douce, les grands lacs c'est réglementation maritime, donc...
_________________
Romain
--
Alias Chevesneman |
|
| Revenir en haut |
|
|
Sylvain RochetO
Inscrit le: 01 Oct 2009
Messages: 77
Localisation: Vendée / Loire Atlantique
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
| Posté le: Jeu Oct 22, 2009 7:07 am Sujet du message: |
|
|
| Romain_07 a écrit: | Houla, la pêche en float ou en kayak en mer est donc interdite en France ?
Pour l'eau douce, les grands lacs c'est réglementation maritime, donc... |
D'où les kayaks homologués pour la navigation à plus de 300m, et immatriculables
Pour les grands lacs Loi littoral, mais aussi le reste ? il me semblait qu'il était soumis à la Loi Pêche comme les autres eaux douces "classiques" ... à confirmer en effet ! |
|
| Revenir en haut |
|
|
Mahimahi
Inscrit le: 11 Juil 2006
Messages: 931
Localisation: Koutio, Nouvelle-Calédonie
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
| Posté le: Ven Oct 23, 2009 1:55 am Sujet du message: |
|
|
| Fab31 a écrit: | | Vu comme tu es catégorique, tu dois avoir ça quelque part, ce qui lèverait les doutes qu'on a et appuierait ce que tu avances de façon certaine... |
Ce n'est absolument pas spécifique aux engins de plage, et je ne sais pas si un seul texte de loi ou décret y fait référence. Donc il faut axer les recherches sur "jurisprudence" ou "minutes" si vous voulez avoir des "preuves". Mais :
Si tu te bricoles une baignoire en y mettant 4 roues et un moteur, si tu veux circuler avec sur la voie publique, tu dois faire passer ton engin aux mines. Si pas conforme et que tu vas quand même amener tes gosses à l'école avec parce que c'est super fun, tu auras droit à quelques chefs d'inculpation... et sans doute aussi à une expertise psychiatrique.
Si tu utilises ton sèche-cheveux pour faire je ne sais quoi et que ton appartement prenne feu, ton assurance ne te couvrira pas.
Si tu pêches d'une chambre à air ou d'un flotteur de planche à voile ou... alors que la pêche à partir d'une embarcation est interdite, tu es en infraction.
C'est ce que l'on appelle le "détournement de la destination privilégiée"...
Pour ce qui est de la zone maritime des 300m (puisque dans certains grands lacs c'est cette réglemantation qui s'y applique pour la navigation) et ce que l'on peut y faire (avec un float tube ou un kayak), vous n'aurez pas à chercher bien longtemps...
Jean-Paul
_________________
http://flyonly.free.fr (le site le ++ complet du Web)
http://boussac.online.fr/PecheSportive en NC |
|
| Revenir en haut |
|
|
Sylvain RochetO
Inscrit le: 01 Oct 2009
Messages: 77
Localisation: Vendée / Loire Atlantique
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
| Posté le: Ven Oct 23, 2009 7:36 am Sujet du message: |
|
|
| Mahimahi a écrit: | | Ce n'est absolument pas spécifique aux engins de plage, et je ne sais pas si un seul texte de loi ou décret y fait référence. |
Bah si  puisque les caractéristiques des engins de plages sont clairement définies (cf post précédent, source www.mer.gouv), que les regles d'immatriculation (cf même source) stipule clairement qu'un engin de plage n'est pas immatriculable, et que si tu prends le décret relatif à la pêche en mer (je rajouterai le lien quand j'aurai le temps), tu y trouveras que la pêche est autorisé à partir d'embarcation immatriculé !
Concernant l'eau douce (hors grands lacs d'intérieur sous les régimes particuliers évoqués précdement), je maintiens (basé sur les explications justifiées de plusieurs juristes "pêche" questionnés indépendament) que le FT n'est pas inclus dans la nivigation, et est difficilement considérable comme baignade. D'où > flou |
|
| Revenir en haut |
|
|
Mahimahi
Inscrit le: 11 Juil 2006
Messages: 931
Localisation: Koutio, Nouvelle-Calédonie
Groupes d'utilisateurs: Aucun
|
| Posté le: Dim Oct 25, 2009 10:03 pm Sujet du message: |
|
|
| Sylvain RochetO a écrit: | | les caractéristiques des engins de plages sont clairement définies |
C'est indéniable... mais tu penses quoi lorsque tu les utilises hors du domaine d'application de ces caractéristiques ? Si tu mets un moteur sur un engin de plage, tu as encore un engin de plage ???
| Sylvain RochetO a écrit: | | le FT n'est pas inclus dans la nivigation, et est difficilement considérable comme baignade. D'où > flou |
Pourquoi "navigation" ??? Est-il nécessaire, voire obligatoire, que tout engin à partir duquel tu pêches soit adapté à la navigation ? Si tu mets des échasses, par exemple ???
Qui n'a pas laissé jouer ses gosses avec son flotteur de planche à voile ?
La pêche, la navigation, les sports, les loisirs... sont des activités bien différentes régies chacune par des lois et règlements... et c'est l'activité que tu pratiques qui dicte quelles sont les lois et règlements qui s'y appliquent, pas les "engins" utilisés. C'est parfois un peu compliqué lorsque deux activités s'interfèrent, mais alors une troisième "entité" spécifique viendra chapeauter le tout, par exemple c'est ta licence qui te couvre et non plus ta seule responsabilité civile lors d'une compétition.
[EDIT] Wouaou ! Qu'est-ce que je peux en dire, comme co*****ies !!! C'est bien sûr un cumul des loies et règlements qui s'applique lorsque deux activités s'interfèrent !!! Une nouvelle entité (licence) n'entre en jeu que lorsque le cadre des autres ne peut plus être appliqué.
Jean-Paul
_________________
http://flyonly.free.fr (le site le ++ complet du Web)
http://boussac.online.fr/PecheSportive en NC |
|
| Revenir en haut |
|
|
|
FAQ
Rechercher
Liste des Membres
Groupes d'utilisateurs
Album
S'enregistrer
Profil
Se connecter pour vérifier ses messages privés
Connexion
