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raynald

Inscrit le: 18 Déc 2004 Messages: 681 Localisation: evreux haute normandie Groupes d'utilisateurs: Aucun
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Posté le: Dim Juin 03, 2007 4:33 pm Sujet du message: |
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j'avais ecrit ca sur l'autre post a se sujet
bla bla bla
c'est anbigue comme reponse et vu qu'il est classé nuisible par sont introduction dans un milieu et aussi par son transport je ne voit pas comment tu peux avoir le droit de pecher avec .
et combien meme tu la peche sur l'endroit , il faut que tu le prouve au garde si tu te fait controler .
il resulte de l' article L.232-10 du code rural qu'il est interdit sous peine d'amende (60000f):
d'introduire , dans les cours d'eau , canaux ruisseaux ainsi dans leqs plans d'eau avec lesquels ils communiquent , des poissons appartenant a des espèces susceptibles de provoquer des desequilibres biologiques et dont la liste est fixée a l'article R 232-3 du code rural.
on ne parle pas d'espèces mortent ou vivantes mais d'introduction marteau
donc qu'elles soient mortent ou vivante il ne faut pas les introduirent .
niak niak niak qui c'est qui k'a raison
je ne pense pas que ton exemple soit tres logique , car utiliser des epèces comme des poissons marin je vois pas trop le rapport ?
les poissons marins et crustacé ne sont pas classé nuisible dans les espèces représentés puisque l'on parle de poisson d'eau douce d'eau douce .
ray |
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Romain_07

Inscrit le: 04 Mar 2009 Messages: 1581 Localisation: Ardèche Sud Groupes d'utilisateurs:
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Posté le: Lun Juin 04, 2007 8:31 pm Sujet du message: |
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raynald a écrit: |
je ne pense pas que ton exemple soit tres logique , car utiliser des epèces comme des poissons marin je vois pas trop le rapport ?
les poissons marins et crustacé ne sont pas classé nuisible dans les espèces représentés puisque l'on parle de poisson d'eau douce d'eau douce .
ray |
Les poissons marins ne sont pas représentés en eau douce donc interdit d'après la logique de la loi.
D'ailleur le mulet qui remonte de plus en plus le Rhône est un poisson marin mais dans la liste des espèces représentées en eau douce donc ça confirme un peu ma logique. _________________ Romain
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